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Écrit par : Auteur anonyme

Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence) dans la coutume de Béarn, tit. VIIe art. 2. signifie ban ou publication, défense. (A)

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 1878

Lire la suite : CLAM

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence) anciennement signifiait amende. En certains lieux on levait une amende ainsi appelée sur les débiteurs qui étaient en demeure de payer. Voyez le conseil de Pierre de Fontaines, ch. xxj. p. 120. art. 11 et 15. Il y a aussi le droit et peine de clame, c'est-à-dire l'amende qui est dû. à justice pour la prise des bestiaux trouvés en délit. Il en est parlé dans la coutume d'Auvergne, ch. xxviij. art. 6. 12. 13. 14. 17. et suiv. et dans les cout. locales dudit pays. (A)

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 1702

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Écrit par : Auteur anonyme

Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence) on comprend sous ce nom tous ceux qui par état sont consacrés au service divin, depuis le simple tonsuré jusqu'aux prélats du premier ordre.

Ce terme vient du grec , qui signifie sort, partage, héritage. Dans l'ancien Testament, la tribu de Lévi est appelée , c'est-à-dire le partage ou l'héritage du seigneur. Du grec on en a fait en latin clerus ; et l'on a donné ce nom au clergé, parce que le partage des ecclésiastiques est de servir Dieu. De clerus on a fait clericus, clerc.

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 12999

Lire la suite : CLERC

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Écrit par : Auteur anonyme

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) signifie en général recueil de droit ; mais on donne ce nom à plusieurs sortes de recueils fort différents les uns des autres.

Les premiers auxquels on a donné ce nom sont des compilations des lois romaines, telles que les codes Papyrien, Grégorien, Hermogénien, Théodosien, et Justinien ; on a aussi donné le titre de code à différentes collections et compilations des canons, et autres lois de l'Eglise. Ce même titre a été donné à plusieurs collections de lois anciennes et nouvelles rassemblées en un même volume, sans en faire de compilation, comme le code des lois antiques, le code Néron ; on a même appelé et intitulé code, le texte détaché de certaines ordonnances, comme le code civil, le code criminel, le code marchand, et plusieurs autres semblables : enfin on a encore intitulé code certains traités de droit qui rassemblent les maximes et les règlements sur une certaine matière, tels que le code des curés, le code des chasses, et plusieurs autres. Nous allons donner l'explication de chacun des différents codes séparément.

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 5140

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