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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
On cotait autrefois les pièces par les paroles du Pater ; de sorte que la première était cotée Pater, la seconde, noster, et ainsi des autres successivement. Il y a à la chambre des comptes des registres qui sont ainsi cotés, et cela se pratique encore dans quelques provinces. En Bretagne on dit coter et millesimer, pour dire qu'en cotant les pièces on les marque de chiffres depuis un jusqu'à mille.
- Clics : 1129
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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
COUT d'un arrêt, sentence, ou autre jugement ; sont les frais que l'on est obligé de payer pour obtenir un arrêt et pour le lever : tels que les vacations, épices et autres droits.
- Clics : 1188
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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
- Clics : 1361
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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
On usait chez les Romains de semblables proclamations, qui étaient appelées bonorum publicationes praeconia.
Ces proclamation se faisaient sub hastâ, de même que la vente forcée des effets mobiliers ; d'où est venu le terme de subhastations, qui est encore usité dans quelques provinces : on en parlera en son lieu.
Les titres du droit qui ont rapport à nos criées, sont de rebus autoritate judicis possidendis seu vendendis, au digeste et au code ; et le titre de fide et jure hastae fiscalis et adjectionibus, au code.
- Clics : 1804
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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
CRIER HARO, voyez CLAMEUR DE HARO.
- Clics : 1255
