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Écrit par : Auteur anonyme

Catégorie : Jurisprudence

S. f. (Jurisprudence) du latin carta, ou charta, qui dans le sens littéral signifie le papier ou parchemin, et dans le sens figuré, se prend pour ce qui est écrit sur le papier ou parchemin ; en matière d'histoire et de jurisprudence, se prend aussi pour lettres ou ancien titre et enseignement. Le terme de charte est employé dans ce sens dans les coutumes de Meaux, art. 176. Vitry, art. 119. Nivernais, tit. j. art. 7. en l'ancienne coutume d'Auxerre, art. 76. Hainaut, ch. IIe lxxxjv. et dern. Normandie, ancienne, ch. VIe Xe XVe XVIIIe liij. lxxxjx. cjx. Mais on dit communément chartre, qui n'est cependant venu que par corruption de charte. Sous les deux premières races de nos rais, et au commencement de la troisième, jusqu'au temps du roi Jean, on appelait chartes ou chartres la plupart des titres, et principalement les coutumes, privilèges et concessions, et autres actes innommés. Blanchard, en son recueil chronologique, indique plusieurs chartes depuis Hugues Capet jusqu'en 1232 ; et la dernière charte dont Dutillet fait mention, est du roi Jean, pour le sieur de Baigneux, du 23 Décembre 1354, part. I. p. 87. Depuis ce temps on ne s'est plus servi du terme de charte ou chartre pris dans ce sens, que pour désigner les anciens titres antérieurs à-peu-près à l'époque dont on vient de parler, c'est-à-dire au milieu du XIVe siècle. On se sert encore de ce terme dans les chancelleries, pour désigner certaines lettres qui s'y expédient ; mais on dit aussi chartres et non pas chartes. Voyez CHARTRE. (A)

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 1396

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

ou CHINAGE, s. m. (Jurisprudence) est un droit de péage qui se paye à Sens pour les charrettes qui passent dans les bois. Ce droit doit être fort ancien, puisque l'on trouve dès l'an 1387, un arrêt du 18 Avril qui en exempte l'abbaye de saint Pierre de Sens. Gloss. de Laurière, au mot chemage. Il en est aussi parlé dans les lois d'Angleterre, chart. de forest, an. 9. Henri III. ch. XIVe où il est appelé chimagium. (A)

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 1307

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

ou CHEPTEIL, s. m. (Jurisprudence) bail à cheptel, est un bail de bestiaux dont le profit doit se partager entre le preneur et le bailleur. Ce contrat reçoit différents noms, selon les différentes provinces où il est usité : en Nivernais on dit chaptel ; en Bourbonnais cheptel, et en quelques endroits chepteil ; dans la coutume de Solle on dit capitau, et ailleurs chaptail : toutes ces différentes dénominations viennent d'une même étymologie, qui s'est corrompue selon l'idiome de chaque pays. Ducange et quelques autres croient que cheptel vient de capitale, à cause que le cheptel est composé de plusieurs chefs de bêtes qui forment une espèce de capital : d'autres pensent, avec plus de vraisemblance, que cheptel vient de chatal, vieux mot celtique ou bas-breton, qui signifie un troupeau de bêtes ; en sorte que l'on devrait dire chatal, chaptail, ou chatail ; cependant on dit plus communément cheptel, ce qui a sans-doute été ainsi introduit par adoucissement.

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 1314

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

CHESEAU, ou CHESEOLAGE, s. m. (Jurisprudence) dérivé du latin casa, qui signifie case ou petite maison ; d'où l'on a fait dans la basse latinité casale, casalagium, et dans les anciennes coutumes et anciens titres, chesal ou chezal, cheseau, ou cheseolage. Ces termes signifiaient une habitation en général ; c'est de-là que quelques lieux ont encore conservé le surnom de chezal, comme l'abbaye de Chezal-Benait. Mais on s'en servait plus communément pour désigner l'habitation et le tenement des hommes de condition servile, comme étant ordinairement de petites cases ou habitations peu considérables ; c'est la même chose que l'on appelle ailleurs mas ou max, mex ou meix. Lorsque les seigneurs affranchirent leurs serfs, ils se réservèrent les mêmes droits qu'ils avaient sur leurs tenements, qui retinrent toujours le nom de cheseaux. Les privilèges accordés aux habitants de Saint-Palais, et qui se trouvent entre les anciennes coutumes de Berri, publiées par M. de la Thaumassière, p. 112. font mention de ces cheseaux en ces termes : Quod pro quolibet casali sito in censibus nostris et rebus pertinentibus ad casale ; quod casale cum pertinentiis tenebant homines quondam tailliabiles, reddent nobis viginti bosselli avenae, et viginti denarii turonenses censuales accordabiles, vel tantùm, seu pro ratâ quam tenebunt de casali.

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 2215

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