DÉBAIL

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) en quelques coutumes, signifie l'état d'une femme qui devient libre par la mort de son mari. Bail signifie garde et gardien. On dit bail de mariage, pour exprimer la puissance que le mari a sur sa femme. On dit aussi que le mari est bail de sa femme, c'est-à-dire gardien. Débail est opposé à bail. Il y a bail quand la femme est en la puissance de son mari, et débail quand elle en sort. Voyez BAIL DE MARIAGE. (A)

Clics : 1268

DEBLAE

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
ou DEBLAVER, Ve n. (Jurisprudence) c'est couper les blés pendants par les racines, faire la récolte des blés. Coutume d'Auxerre, art. 117. Ce terme est opposé à emblaver, qui signifie mettre les blés en terre, les semer. Voyez ci-après DEBLEE et DEBLEURE. (A)

Clics : 1213

DEBLÉE

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. f. (Jurisprudence) dans quelques coutumes signifie les emblaves, c'est-à-dire les blés pendants par les racines. (A)

Clics : 1382

DEFAIX

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) sont des lieux en défenses, tels que la garenne et l'étang du seigneur, Voyez Touraille sur l'article 171 de la coutume d'Anjou. (A)

Clics : 1159

DÉNIER

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
v. act. (Jurisprudence) c'est soutenir qu'un fait n'est pas véritable. Voyez DENEGATION. (A)


Clics : 1172

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  1. DÉPENS
  2. DEPORT
  3. DÉPOST
  4. DEVEST
  5. DEVOLU

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