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Écrit par : Auteur anonyme

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) est lorsque l'on détourne quelques effets d'une communauté ou d'une succession. On joint ordinairement les termes de recelé et divertissement comme synonymes, quoiqu'ils aient chacun leur objet différent. Divertissement est l'enlevement des effets que l'on détourne ; recelé est la précaution que l'on a de les cacher. Cependant comme dans l'usage on fait précéder le terme de recelé, et que ces termes sont réputés synonymes, nous expliquerons ce qui concerne cette matière au mot RECELE. Voyez aussi ci-devant DIVERTIR. (A)

Création : 1 Octobre 1754

Clics : 1950

Lire la suite : DIVERTISSEMENT

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) est le délaissement d'un héritage fait par le détenteur à celui auquel il est redevable de quelque charge foncière, pour s'exempter de cette charge.

Loyseau qui a fait un excellent traité sur cette matière, trouve dans le castor un exemple naturel du déguerpissement et des autres sortes de délaissements usités parmi nous : il observe qu'au rapport des anciens, le castor ou bièvre a cet instinct, qu'étant poursuivi des chasseurs et ne pouvant se sauver par la course, il s'arrache avec les dents les génitoires pour lesquelles il sent qu'il est poursuivi ; à cause qu'elles servent à plusieurs médicaments, et qu'en sacrifiant cette partie, il sauve le reste et se garantit de la mort.

Création : 1 Octobre 1754

Clics : 4364

Lire la suite : DÉGUERPISSEMENT

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. f. (Jurisprudence) est la cession de quelqu'acte, comme d'une possession ou d'une procédure, ou autres poursuites.

Création : 1 Octobre 1754

Clics : 1404

Lire la suite : DISCONTINUATION

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) c'est lorsque l'on met hors de ses mains la propriété ou la possession de quelque chose pour la transmettre à une autre personne. Voyez ci-devant DESSAISINE et DESSAISIR. (A)

Création : 1 Octobre 1754

Clics : 1032