PRÉCENTEUR

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) praecentor quasi primus cantor est le premier chantre, qu'on appelle aussi grand chantre ou chantre simplement. Le précenteur est ordinairement établi en dignité dans les églises cathédrales et collégiales ; il est quelquefois le premier en dignité ; dans d'autres endroits il est précédé par d'autres dignitaires : dans quelques églises il a juridiction dans le chœur pour tout ce qui regarde le chant. A Paris, le grand-chantre a juridiction sur les maîtres et maîtresses des petites écoles. Voyez CHANTRE. (A)

Clics : 1275

PERTUISAGE

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Écrit par : Auteur anonyme
Catégorie : Jurisprudence
DROIT DE, s. m. (Grammaire, Jurisprudence) droit à payer pour mettre un tonneau en perce et d'en vendre le vin.

Clics : 1079

PAROFFERTE

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Écrit par : Auteur anonyme
Catégorie : Jurisprudence
S. f. (Jurisprudence) terme de Coutume, synonyme à présentation ou offre. Voyez OFFRE.

Clics : 1023

INDICATION

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Écrit par : Louis de Cahusac (B)
Catégorie : Jurisprudence
S. f. (Jurisprudence) est le renseignement des biens d'un débiteur que le détenteur d'un héritage poursuivi hypothécairement fait au créancier, afin que celui-ci discute préalablement les biens indiqués.

C'est à celui qui demande la discussion à indiquer les héritages qu'il prétend y être sujets, et si par son indication il induit le créancier en erreur, il est tenu de l'indemniser des suites de la mauvaise contestation où il l'a engagé. Voyez DISCUSSION. (A)


Clics : 1188

Lire la suite : INDICATION

QUITTEMENT

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) signifie quelquefois décharge, quelquefois il signifie délaissement, comme le délaissement d'un héritage. Voyez DELAISSEMENT, DEGUERPISSEMENT, DESISTEMENT. (A)

Clics : 1056
  1. RESPONSIVE
  2. IMPÉTRABLE
  3. PRIMORDIAL
  4. SURVIVANCE
  5. INTERROGAT

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