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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. f. pl. (Jurisprudence) en latin institutiones, et que l'on appelle aussi en français instituts ou institutions, sont des abrégés qui renferment les premiers éléments de la Jurisprudence ; les plus célèbres sont celles de Caïus, de Justinien, et de Théophile.

Institutes de Caïus sont un abrégé du Droit romain qui fut composé par le célèbre jurisconsulte Caïus ou Gaïus, qui vivait sous Marc-Aurele ; ses institutes étaient divisées en quatre livres. La haute réputation que ce jurisconsulte s'était acquise, fit que longtemps avant Justinien, on donnait ces institutes à lire à ceux qui voulaient s'initier dans la science du Droit : cet ouvrage n'est point parvenu jusqu'à nous dans tout son entier ; nous en avons un abrégé qui en fut fait par Anien, l'un des principaux officiers d'Alaric, roi des Visigoths en Espagne. Cet abrégé est divisé en deux livres ; on y reconnait en beaucoup d'endroits les mêmes passages que Justinien emprunta de Caïus ; mais il y eut plusieurs retranchements et changements faits par Anien, pour rendre cet ouvrage conforme aux mœurs des Visigoths. Un jurisconsulte moderne nommé Oiselius, a recherché dans le digeste et ailleurs, tous les fragments des institutes de Caïus, et les a rétablis en quatre livres, comme ils étaient d'abord ; mais il y manque encore plusieurs titres, dont il n'a rien pu recouvrer. (A)

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1365

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence) ou selon quelques-uns Tertullien est le surnom d'un senatus consulte qui fut ainsi appelé d'un certain Tertyllius ou Tertullus, qui en fut l'auteur.

Quelques-uns ont confondu ce Tertyllius ou Tertullus, avec le fameux Tertullien, auteur de l'apologétique ; mais c'est une erreur qui a été relevée par plusieurs auteurs : on peut voir à ce sujet l'hist. de la jurispr. rom. de M. Terrasson, et le dict. de Moréri, à l'article de Tertullien.

Tertyllius, ou Tertullus fut consul sous l'empire d'Adrien.

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1159

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) terme de coutume qui signifie un certain droit que le seigneur lève sur ceux qui vendent ou achetent des moutons dans l'étendue de son fief. (A)

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1087

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) se dit de quelqu'un qui jouit de certains privilèges, ou de quelque lieu dans lequel on jouit de certaines exemptions.

Il y a des marchands privilégiés suivant la cour ; d'autres qui vendent dans des lieux privilégiés : les uns et les autres n'ont pas besoin de maitrise.

On entend aussi par privilégiés ceux qui ont droit de committimus ou garde-gardienne, etc.

Les privilégiés sont encore certaines personnes qui, par une prérogative attachée à leur office, sont exemptes de payer des droits pour les biens qu'elles vendent ou achetent dans la mouvance du roi.

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1631

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