PARAPHERNAL

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Écrit par : Antoine Louis (Y)
Catégorie : Jurisprudence
(Jurisprudence) est un bien de la femme qu'elle n'a pas compris dans sa constitution de dot.

L'usage des paraphernaux ou biens paraphernaux, vient des Grecs, le mot paraphernal étant composé de deux mots grecs, , praeter, et , dos, quasi bona quae sunt praeter dotem.

Ulpien dans la loi, si ergo, de jure dot. remarque que les Gaulois appelaient pecule de la femme, peculium, les mêmes biens que les Grecs appelaient parapherna.

Ce même jurisconsulte ajoute qu'à Rome la femme avait un petit registre des choses qu'elle avait apportées dans la maison de son mari, pour son usage particulier ; sur lequel le mari reconnaissait que sa femme, outre sa dot, lui avait apporté tous les effets mentionnés sur ce registre, afin que la femme put les reprendre après la dissolution du mariage.


Clics : 1703

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PRIMECERIAL

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
adj. (Jurisprudence) se dit de ce qui appartient à la dignité de primicier. Voyez PRIMICIER. (A)

Clics : 1033

SERGENTERIE

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. f. (Jurisprudence) est l'office de sergent ; il y eut anciennement des seigneurs qui donnèrent en fief ces offices de sergens, soit avec quelques terres annexées, soit l'office simplement sans terres : ces sergenteries ainsi données en fief furent appelées sergenteries fieffées. Les quatre plus anciens sergens du châtelet ont encore de ces sergenteries fieffées ; il y en a aussi en plusieurs autres lieux. Voyez l'ancienne coutume de Normandie, celle de Bretagne, art. 674 et 677, le gloss. de M. de Laurière, et le mot SERGENT. (A)

Clics : 1847

INFANTICIDE

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) est le crime de celui ou celle qui procure la mort à son enfant.

Tout homme qui tue en général méritant la mort, à plus forte raison celui qui tue son enfant, une telle action faisant frémir la nature.

Les femmes et filles qui font périr leur fruit durant leur grossesse par l'avortement, soit par des breuvages et autres mauvaises voies, commettent aussi-bien un infanticide, que celles qui font périr leurs enfants par le fer ou autrement après leur accouchement.


Clics : 1322

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NOMINATAIRE

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
(Jurisprudence) est celui que quelqu'un a nommé pour remplir un office, bénéfice ou autre place. Voyez BENEFICE et OFFICE. (A)

Clics : 1115
  1. PLAIDOYABLE
  2. POSSESSOIRE
  3. RÉSOLUTOIRE
  4. INFORMATION
  5. QUINT-DATIF

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