CHEVAGE

S. m. (Jurisprudence) signifiait autrefois le chef-cens, chevagium quod domino tanquam capiti penditur. Spelman, gloss. C'est la même chose que le droit de quevage dont il est parlé à la fin du procès-verbal des coutumes de Montdidier, Roye et Péronne. Voyez Brodeau, sur Paris, tit. des censives.


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RESPONSIVE

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
(Jurisprudence) terme de pratique usité en certains lieux, pour désigner une pièce d'écriture faite en réponse à d'autres. On dit que ces écritures sont responsives à celles du.. Voyez REPONSE. (A)

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