S. m. (Jurisprudence) signifie quelquefois décharge, quelquefois il signifie délaissement, comme le délaissement d'un héritage. Voyez DELAISSEMENT, DEGUERPISSEMENT, DESISTEMENT. (A)
QUITTEMENT
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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
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