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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
On comprend quelquefois sous le terme d'instance toutes sortes de contestations portées en justice ; c'est en ce sens que l'on dit être en instance avec quelqu'un ; cependant quand on parle d'une instance, on entend ordinairement une affaire appointée, soit sur une demande, soit sur un appel verbal.
Instance appointée, est celle où les parties doivent écrire et produire.
Instance d'appointé à mettre, c'est lorsque le juge ordonne que les parties remettront leurs pièces. Voyez APPOINTEMENT.
- Clics : 1604
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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
Le titulaire d'un office est celui qui est pourvu dudit office ; le propriétaire est quelquefois autre que le titulaire. Voyez OFFICE.
En fait de bénéfice le titulaire est celui qui est pourvu du bénéfice en titre, à la différence de celui qui n'en jouit qu'en commende qu'on appelle abbé ou prieur commendataire, selon la qualité du bénéfice. Voyez les mots COMMENDE et BENEFICE. (A)
- Clics : 1165
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- Écrit par : Antoine Louis (Y)
- Catégorie : Jurisprudence
RETENTION, s. f. (Médecine) ce terme est employé dans la théorie de la médecine, en opposition à celui d'excrétion (particulièrement en traitant des choses non-naturelles), pour désigner l'espèce d'action dans l'oeconomie animale, par laquelle les matières alibiles et toutes les humeurs qui sont utiles doivent être retenues dans les vaisseaux qui leur sont propres, de la manière la plus convenable pour servir à leur destination ; tout comme les matières excrémentitielles, les humeurs inutiles ou nuisibles par leur quantité et par leurs qualités, doivent être expulsées par les moyens établis à cet effet, et ne peuvent être retenues que contre nature.
- Clics : 2432
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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
On donnait anciennement ce titre aux gens de loi, que les juges appelaient pour leur donner conseil ; c'étaient à-peu-près la même chose que ces jurisconsultes que les Romains appelaient prudentes.
On a depuis donné ce nom à ceux qui sont versés dans la connaissance de quelque chose ; et dans les coutumes, prudhomme veut dire expert. Le dire de prudhomme est ce qui est arbitré par experts. Coutume de Paris, article 47. Voyez EXPERTS.
- Clics : 1051
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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
- Clics : 1160
