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Écrit par : Auteur anonyme

Catégorie : Jurisprudence

adj. (Jurisprudence) est un enfant né depuis le décès de son père ; on l'appelle posthume, parce qu'il est venu post humatum patrem.

Les posthumes sont réputés déjà nés, toutes les fois qu'il est question de leur avantage, et notamment dans les successions.

Suivant l'ancien droit romain, il fallait les instituer ou deshériter nommément ; mais par le droit du code, un posthume ne peut être deshérité, parce qu'il ne peut pas avoir démérité.

Quand il est prétérit dans le testament de son père, il n'est pas réduit à demander sa légitime, mais à demander sa part entière, sans avoir égard au testament, lequel en ce cas est cassé.

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1326

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence) se dit d'une coutume où, pour succéder aux propres, et pour être admis au retrait lignager, il faut être descendu de celui qui a mis l'héritage dans la famille. Voyez COUTUME SOUCHERE, et les mots COTE, SIGNE, PROPRE, RETRAIT LIGNAGER, SOUCHE. (A)

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1173

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Écrit par : Auteur anonyme

Catégorie : Jurisprudence

adj. (Jurisprudence) se dit de ce qui a fait naufrage soit sur mer ou sur quelque fleuve ou rivière : comme un bateau ou bâtiment naufragé, des marchandises naufragées. L'article xxvij. du titre IX. du livre IV. de l'Ordonnance de la marine porte que, si les effets naufragés ont été trouvés en pleine mer ou tirés de son fond, la troisième partie en sera délivrée incessamment et sans frais, en espèces ou en deniers à ceux qui les auront sauvés. Et l'article IIIe du titre V. de l'Ordonnance des cinq grosses fermes de 1687, veut que les droits d'entrée soient payés pour cette troisième partie des effets naufragés qui sera délivrée à ceux qui les auront sauvés. Voyez BRIS, GAYVES, VARECH. (A)

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1094

Lire la suite : NAUFRAGÉ

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

adj. (Jurisprudence) signifie qui est réitéré. On appelle itératif commandement, celui qui est fait pour la seconde fais. Lorsque le juge renouvelle des défenses qu'il a déjà prononcées, il fait itératives inhibitions et défenses. On dit aussi d'itératives jussions, itératives remontrances. Voyez COMMANDEMENT, JUSSION, REMONTRANCES. (A)

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 988