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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. f. (Jurisprudence) est une interdiction faite à un clerc de faire les fonctions de son ordre pendant un certain temps, à la différence de l'interdiction à perpétuité qui emporte la déposition.

La suspense est une peine propre aux clercs ; elle est plus ou moins grave, selon la qualité des fautes, et elle varie aussi quelquefois selon les usages des églises.

C'est ordinairement la première peine que prononce le juge d'église.

Il peut l'ordonner sur un simple interrogatoire de l'accusé.

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1152

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Écrit par : Auteur anonyme

Catégorie : Jurisprudence

ou PATRICIDE, s. m. (Jurisprudence) dans sa signification propre, est un homicide commis par quelqu'un en la personne de ses père et mère, ayeul ou ayeule, et autres ascendants.

On appelle aussi parricide tout homicide commis en la personne de ceux qui nous tiennent lieu de père et mère, comme les oncles et tantes, grands-oncles et grand'tantes.

On qualifie pareillement de parricide tout attentat commis sur la personne du roi, parce que le souverain est regardé comme le père de ses peuples.

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1505

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) qu'on appelait autrefois plumétif, est un registre ou cahier, sur lequel les greffiers écrivent les jugements sur le champ à mesure que le juge les prononce, ce qu'ils ne peuvent faire qu'à la hâte, et même communément par abrégé, en attendant qu'ils en écrivent la minute tout au-long et au net.

On appelle greffier au plumitif celui qui tient la plume à l'audience. Voyez au mot GREFFIER.

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1315

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Écrit par : Auteur anonyme

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) que l'on écrivait autrefois primcier du latin primicerius, est la même dignité qu'on appelle ailleurs primicier, et en d'autres endroits doyen ou prevôt ; c'est le premier dignitaire d'un chapitre. La dignité de princier subsiste encore à Metz ; on assure qu'elle est aussi actuellement comptée parmi celles de Milan et de l'église de Venise, et que ce sont les trois seules églises où l'on voie aujourd'hui un princier ; car la princerie de Verdun fut supprimée en 1387. Voyez l'histoire de Verdun, p. 10 et 14, et ci-devant le mot PRIMICIER.

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1054