PARTHICAIRE

S. m. (Grammaire et Commerce ancienne) marchand de peaux ou fourrures parthiques.

PARÉATIS

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) est un terme purement latin, qui signifie obéissez ; ce terme était de style dans les mandements ou commissions que l'on observait en chancellerie, pour pouvoir mettre à exécution un jugement hors du territoire ou ressort du juge, dont ce jugement était émané depuis l'ordonnance de 1539, qui a enjoint de rédiger en français tous les actes publics ; on a conservé dans le style français le terme de paréatis, pour désigner ces sortes de mandements ou commissions.

Il y a des paréatis du grand sceau, c'est-à-dire donnés en la grande chancellerie et scellés du grand sceau, et d'autres paréatis, qu'on appelle du petit sceau, qui se donnent dans les petites chancelleries.


Clics : 1499

Lire la suite : PARÉATIS

OCCUPANT

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
(Jurisprudence) se dit d'un procureur constitué sur une cause, instance ou procès. Il ne peut pas y avoir deux procureurs occupans en même temps pour une même partie.


Clics : 1055

Lire la suite : OCCUPANT

INJONCTION

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. f. (Jurisprudence) signifie ordre ou commandement donné à quelqu'un par la loi ou par le juge, de faire quelque chose. (A)

Clics : 1196

PARIAIRE

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) signifie celui qui tient en pariage avec quelqu'un ; dans des lettres de Charles VI. du mois de Janvier 1395, il est dit que Bernard de Sanclava était seigneur en partie de Montfaucon en Bigorre, et qu'il était pariaire de ce lieu avec le roi. (A)

Clics : 1334

PIGNORATIF

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
(CONTRAT) adject. (Jurisprudence) Voyez au mot CONTRAT, l'article CONTRAT PIGNORATIF. (A)

Clics : 1158
  1. LIBÉRATION
  2. PLAIDOIRIE
  3. SEGRAYER
  4. PROBANTE
  5. PARLIERS

Page 123 sur 169

L'Encyclopédie

Articles populaires Morale