SYNODAL

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
adj. (Jurisprudence) se dit de ce qui est relatif au synode, comme un statut synodal, une ordonnance synodale, c'est-à-dire, qui est émanée du synode. Voyez SYNODE. (A)

SYNODALES, épitres, terme d'histoire ecclésiastique, étaient des lettres circulaires écrites par le synode aux prélats absens, ou lettres générales adressées à tous les fidèles, pour les informer de ce qui s'est passé dans le synode.

Dans le recueil des conciles, on trouve une grande quantité de ces lettres synodales. Voyez CONCILE.


Clics : 1305

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OSTAGER

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) est le débiteur forain qui est arrêté prisonnier pour sûreté de ce qu'il doit, on l'appelle ostager parce qu'il est retenu par forme d'ostage. Voyez le glossaire de Laurière, au mot ostager. (A)

Clics : 1109

HEBERGE

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. f. ou HEBERGEMENT, s. m. (Jurisprudence) signifie maison, manoir, logement.

Dans la Coutume de Paris, et quelques autres semblables, le terme d'heberge signifie la hauteur et superficie qu'occupe une maison contre un mur mitoyen ou l'adossement d'un bâtiment contre un mur mitoyen. Un propriétaire n'est tenu de contribuer au mur mitoyen, que suivant son heberge, c'est-à-dire suivant l'étendue qu'il en occupe. Voyez la Coutume de Paris, article 194 et 197.


Clics : 1154

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INDEMNE

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
adj. m. et f. (Jurisprudence) est celui qui est acquitté ou dédommagé de quelque chose par une autre personne ; celui dont le garant prend le fait et cause, doit sortir indemne de la contestation. Voyez INDEMNITE. (A)

Clics : 1071

INDICES

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) sont des circonstances en matière criminelle, qui font penser que l'accusé est coupable du crime dont il est prévenu ; par exemple s'il a changé de visage, et a paru se troubler lorsqu'on l'a rencontré aussi-tôt après le délit ; s'il a paru s'enfuir ; si on l'a trouvé les armes à la main, ou qu'il y eut du sang sur ses habits ; ce sont là autant d'indices du crime.

Les contradictions même dans lesquelles tombent les accusés, forment aussi une espèce d'indice.


Clics : 1046

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  1. INDIVIS
  2. ITERATO
  3. INFAMES
  4. INFAMIE
  5. PÉCULAT

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