S. m. (Jurisprudence) sont des circonstances en matière criminelle, qui font penser que l'accusé est coupable du crime dont il est prévenu ; par exemple s'il a changé de visage, et a paru se troubler lorsqu'on l'a rencontré aussi-tôt après le délit ; s'il a paru s'enfuir ; si on l'a trouvé les armes à la main, ou qu'il y eut du sang sur ses habits ; ce sont là autant d'indices du crime.
Les contradictions même dans lesquelles tombent les accusés, forment aussi une espèce d'indice.
Mais tous ces indices, en quelque nombre qu'ils soient, ne forment pas des preuves suffisantes pour condamner un accusé ; ils font seulement naître des soupçons et plusieurs indices qui concourent, peuvent être considérés comme un commencement de preuve qui détermine quelquefois les juges à ordonner un plus amplement informé, même quelquefois à condamner l'accusé à subir la question s'il s'agit d'un crime capital ; ce qui ne doit néanmoins être ordonné qu'avec beaucoup de circonspection, attendu que les indices les plus forts sont souvent trompeurs. On en a Ve des exemples bien sensibles dans les affaires de Le Brun et du sieur Langlade. Charondas, l. IX. chap. 1. rapporte aussi le cas d'un mari que la Cour était sur le point de condamner à mort, comme ayant tué sa femme, laquelle heureusement pour lui fut alors représentée. (A)
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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
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