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Écrit par : Auteur anonyme

Catégorie : Jurisprudence

drait de saintre ou de chaintre ou de chambre, (Jurisprudence) les seigneurs ont ce droit sur les lieux non cultivés, en chaume, en friche, en bruyeres, en buisson ; il consiste à y faire paitre leur bétail, à l'exception de tous autres qu'ils en peuvent éloigner.

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1210

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Écrit par : Auteur anonyme

Catégorie : Jurisprudence

adj. (Jurisprudence) droits régaliens. Voyez le mot REGALES au plurier.

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1347

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Écrit par : Auteur anonyme

Catégorie : Jurisprudence

quadrugecta terrae, (Jurisprudence) dans quelques anciens titres signifie autant de terre que quatre chevaux en peuvent labourer en un jour.

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1867

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

adj. (Jurisprudence) se dit de ce qui est relatif au synode, comme un statut synodal, une ordonnance synodale, c'est-à-dire, qui est émanée du synode. Voyez SYNODE. (A)

SYNODALES, épitres, terme d'histoire ecclésiastique, étaient des lettres circulaires écrites par le synode aux prélats absens, ou lettres générales adressées à tous les fidèles, pour les informer de ce qui s'est passé dans le synode.

Dans le recueil des conciles, on trouve une grande quantité de ces lettres synodales. Voyez CONCILE.

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1371

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