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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
On entend aussi par le terme de Jurisprudence les principes que l'on suit en matière de Droit dans chaque pays ou dans chaque tribunal ; l'habitude où l'on est de juger de telle ou telle manière une question, et une suite de jugements uniformes sur une même question qui forment un usage.
La Jurisprudence a donc proprement deux objets, l'un qui a la connaissance du Droit, l'autre qui consiste à en faire l'application.
- Clics : 1905
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- Écrit par : Auteur anonyme
- Catégorie : Jurisprudence
- Clics : 1534
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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
Revêtissement, dans quelques coutumes, est le don mutuel et égal qui se fait entre deux conjoints par mariage, par le moyen duquel ils se revêtissent mutuellement de leurs biens.
- Clics : 1406
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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
Dans la chancellerie de Rome il y a des referendaires qui ont part à l'expédition des lettres pour les bénéfices.
En France, sous la première race de nos rais, on donnait quelquefois le titre de referendaire à celui qui était dépositaire du sceau du roi, dont il scellait les lettres.
On a depuis donné le nom de referendaires à des officiers des petites chancelleries qui font le rapport des lettres de justice.
- Clics : 1107
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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
- Clics : 1030
