(Jurisprudence) se dit de ce qui approche de la nature des choses relatives à un pupille ; ainsi on appelle substitution quasi-pupillaire ou exemplaire celle qui est faite par les parents à leurs enfants furieux, imbéciles et dépourvus de jugement. Voyez SUBSTITUTION EXEMPLAIRE. (A)
QUASI-PUPILLAIRE
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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
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