S. f. (Jurisprudence) est une interdiction faite à un clerc de faire les fonctions de son ordre pendant un certain temps, à la différence de l'interdiction à perpétuité qui emporte la déposition.
La suspense est une peine propre aux clercs ; elle est plus ou moins grave, selon la qualité des fautes, et elle varie aussi quelquefois selon les usages des églises.
C'est ordinairement la première peine que prononce le juge d'église.
Il peut l'ordonner sur un simple interrogatoire de l'accusé.
Le decret d'ajournement personnel emporte suspense contre les clercs.
On distingue la suspense en locale ou personnelle ; elle est locale, quand l'ecclésiastique n'est interdit de ses fonctions que dans un certain lieu, et personnelle, s'il l'est en tout lieu.
Elle peut-être générale ou bornée à certaines fonctions, comme pour la prédication seulement, ou pour la confession, ou pour la célébration de la messe.
Elle peut être indéfinie ou bornée à un temps plus ou moins long, auquel cas elle cesse de plein droit après l'expiration du terme.
Un clerc peut aussi être interdit, non des fonctions de son ordre, mais de quelqu'autre droit, comme un chanoine que l'on prive pour un temps du droit de suffrage, ou de l'entrée au chœur, ou du revenu de son bénéfice.
Celui qui n'observe pas la suspense, encourt l'irrégularité. Voyez l'institution au droit ecclés. de M. Fleury, et le mot IRREGULARITE. (A)
SUSPENSE
- Détails
- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
- Clics : 1383
