S. m. (Jurisprudence) qu'on appelait autrefois plumétif, est un registre ou cahier, sur lequel les greffiers écrivent les jugements sur le champ à mesure que le juge les prononce, ce qu'ils ne peuvent faire qu'à la hâte, et même communément par abrégé, en attendant qu'ils en écrivent la minute tout au-long et au net.
On appelle greffier au plumitif celui qui tient la plume à l'audience. Voyez au mot GREFFIER.
Les experts font aussi sur les lieux une espèce de plumitif ou sommaire, qui leur sert ensuite à dresser la minute de leur rapport à tête reposée. Lorsque les juges sont présents à la visite, ils ne signent guère ce plumitif, à-moins que les parties ne le requièrent. Voyez ce que dit Ferrières à ce sujet sur l'article 184. et 185. de la coutume de Paris. (A)
PLUMITIF
- Détails
- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
- Clics : 1623
