(Jurisprudence) est celui sur la tête duquel est le titre d'un office ou d'un bénéfice.
Le titulaire d'un office est celui qui est pourvu dudit office ; le propriétaire est quelquefois autre que le titulaire. Voyez OFFICE.
En fait de bénéfice le titulaire est celui qui est pourvu du bénéfice en titre, à la différence de celui qui n'en jouit qu'en commende qu'on appelle abbé ou prieur commendataire, selon la qualité du bénéfice. Voyez les mots COMMENDE et BENEFICE. (A)
TITULAIRE, se dit, dans l'Ecriture, de la grosse bâtarde et de la grosse ronde, qui servent de titre dans tous ouvrages d'écriture. Voyez le volume des Planches de l'Ecriture.
TITULAIRE
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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
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