• Arts & métiers
  • Histoire
  • Histoire naturelle
  • Religion
  • Logique
  • Morale
  • Science
  • Physique particulière
  • Beaux-arts
  • Non classifié
Encyclopédie de Diderot
  1. Vous êtes ici :  
  2. Accueil
  3. Morale
  4. Jurisprudence

RÉCÉPISSÉ

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) terme emprunté du latin, et adopté dans la pratique judiciaire pour exprimer un acte sous signature privée, par lequel on reconnait avoir reçu des pièces de quelqu'un pour en prendre communication.


Création : 1 Décembre 1765
Clics : 1241

Lire la suite : RÉCÉPISSÉ

PRÉSIDIAL

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) du latin praesidium, qui signifie secours, protection, en terme de palais est un titre que l'on donnait indifféremment à tous les bailliages, sénéchaussées ; on les appelait aussi présidiaux ou cours présidiales, ainsi qu'on le peut voir dans l'ordonnance de Charles VIII. en 1490, art. 35. et dans celle de François I. en 1536, ce titre de présidiaux qu'on leur donnait alors ne signifiait autre chose sinon que c'étaient des juges supérieurs, devant lesquels on appelait des juges inférieurs.


Création : 1 Décembre 1765
Clics : 2467

Lire la suite : PRÉSIDIAL

SCRIPTEUR

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. m. scriba, (Jurisprudence) en la chancellerie romaine est un officier du premier banc qui écrit les bulles qui s'expédient en original gothique. Ce sont aussi ces officiers qui taxent les grâces ; ils sont du nombre des officiers du registre ; il en est parlé dans l'hist. ecclésiast. de M. de Fleury, liv. L. (A)

Création : 1 Décembre 1765
Clics : 1095

PRIMICIER

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) primicerius, quasi primus in cera ; chez les Romains on appelait primicius officiorum, le chef des officiers domestiques de l'empereur. Il en est parlé au code, lib. I. tit. 30. leg. XIe et ibi. gloss. lit. O. et tit. 28. leg. Ve

On donnait aussi anciennement cette qualité dans la cour de nos rais, au chef de leurs officiers.

Ce titre est encore usité, du-moins en latin, dans quelques corps laïques, comme dans le collège Sexviral de la faculté de Droit de Paris, où le doyen prend le titre de primicerius et comes.


Création : 1 Décembre 1765
Clics : 1082

Lire la suite : PRIMICIER

QUINTAINE

Détails
Écrit par : Auteur anonyme
Catégorie : Jurisprudence
S. f. (Jurisprudence) est un exercice du corps ou jeu que certaines personnes sont obligées de faire pour le divertissement du seigneur.

Balzamon prétend que ce jeu a été ainsi appelé parce qu'un nommé Quintus en fut l'inventeur, ce qui parait appuyer sur la loi 1. au code de aleatoribus.

Pancirole, I. var. cap. IVe prétend qu'il a été ainsi nommé à Quintanâ viâ quae castris romanis in Quintanam portam exibat.

Ducange, en sa dissertation sur Joinville, tient que ce terme vient de ce que ce devoir s'acquittait dans les banlieues appelées Quintes ou Quintaines, parce qu'elles s'étendaient à 5000 pas hors de la ville.


Création : 1 Décembre 1765
Clics : 1675

Lire la suite : QUINTAINE

  1. QUITTANCE
  2. QUITTANCÉ
  3. PERTINENT
  4. SOLIDAIRE
  5. RECEVABLE

Page 163 sur 169

  • 158
  • 159
  • 160
  • 161
  • 162
  • 163
  • 164
  • 165
  • 166
  • 167

L'Encyclopédie

  • Accueil
  • Discours préliminaire
  • Planches
  • Cyclopædia
  • Furetière
  • Recherches sur l'Encyclopédie
  • Œuvres de d'Alembert
  • Edition critique ENCCRE
  • Wikisource