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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. f. (Jurisprudence) ce terme dans son origine était toujours synonyme d'obéissance ; dans la suite on lui a attribué différentes significations en matière ecclésiastique.

En général obédience signifie soumission à un supérieur ecclésiastique ; quelquefois ce terme se prend pour l'autorité même du supérieur ; quelquefois enfin on entend par obédience, la permission que le supérieur donne d'aller quelque part, ou de faire quelque chose.

Pendant le grand schisme d'Avignon on se servait du terme d'obédience pour désigner le territoire dans lequel chacun des deux papes était reconnu comme légitimement élu. Presque toutes les villes de Toscane et de Lombardie, toute l'Allemagne, la Bohème, la Hongrie, la Pologne, la Prusse, le Danemarck, la Suède, la Norvège, l'Angleterre étaient de l'obédience de Clément VII. qui s'était retiré à Avignon ; la France, la Lorraine, l'Ecosse, la Savoie et le royaume de Naples, se rangèrent sous l'obédience d'Urbain : l'Espagne prit d'abord le même parti, ensuite elle se mit sous l'obédience de Clément VII.

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1428

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

adj. (Jurisprudence) se dit de ce qui regarde la mort. Registre mortuaire est celui où l'on écrit l'inhumation des défunts. Les curés et supérieurs des monastères et hôpitaux sont obligés de tenir des registres mortuaires. Voyez REGISTRE.

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1728

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Écrit par : Louis de Jaucourt (D.J.)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) est celui qui a droit de justice.

Haut- justicier, est le seigneur qui a le droit de haute justice, ou le juge qui l'exerce pour lui.

Moyen justicier, est celui qui a droit de moyenne justice.

Bas justicier ; est celui qui a droit de basse justice seulement. Voyez ci-devant JUSTICE et SEIGNEUR, HAUT, MOYEN et BAS JUSTICIER. (A)

JUSTICIER, Ve act. (Jurisprudence) en matière criminelle signifie exécuter contre quelqu'un un jugement qui prononce une peine corporelle. (A)

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1261

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. f. (Jurisprudence) est la tradition d'une chose dont on met en possession celui à qui on la livre.

Mais ce terme ne s'applique communément qu'aux choses qui se doivent livrer par poids ou par mesure : pour les autres choses mobiliaires et pour les immeubles, on dit ordinairement tradition.

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 971

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