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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. f. (Jurisprudence) signifie en général la parenté qui est entre deux personnes unies soit par les liens du sang, ou par quelque lien de famille, ou par l'un et l'autre de ces différents liens.

On distingue trois sortes de cognation ; la naturelle, la civile, et la mixte.

La cognation naturelle est celle qui est formée par les seuls liens du sang ; telle est la parenté de ceux qui sont procréés de quelque conjonction illégitime, soit relativement à leurs père et mère et autres ascendants, soit relativement à leurs frères et sœurs et autres collatéraux.

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 1601

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) en termes de Palais, est celui qui forme des incidents inutiles et de mauvaise foi. Cette qualification de chicaneur est une injure grave lorsqu'elle est appliquée mal-à-propos, surtout si c'est contre des personnes de quelque considération. (A)

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 1198

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

CHATE-PRENANT, (Jurisprudence) c'était une clause qui se mettait anciennement dans les contrats au pays Messin, par laquelle on donnait pouvoir à ceux qui prenaient des fonds à gagière ou à mort-gage, d'en prendre et percevoir tous les fruits. Voyez M. Ancillon, dans son traité des gagières, p. 10. (A)

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 1249

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence) Le fief appelé châtellenage consistait en la garde et gouvernement d'un château, pour le comte laïc ou ecclésiastique propriétaire de ce château, avec un domaine considérable qui y était attaché ; la seigneurie et toute justice dans ce domaine, et encore la suzeraineté sur plusieurs vassaux. Ce droit de châtellenage existait dès le milieu du XIIe siècle. Voyez Brussel, des fiefs, p. 712. et 714. (A)

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 1209