REGNICOLE

S. m. (Jurisprudence) ce terme pris dans son étroite signification, ne présente d'autre idée que celle d'une personne qui demeure dans le royaume.

Néanmoins dans l'usage on a attaché une autre idée au terme de regnicole ; et l'on entend par-là celui qui est né sujet du roi.

Cette qualité de regnicole, est opposée à celle d'aubain ou étranger.

Pour être regnicole dans le sens où l'on prend ordinairement ce terme, il ne suffit pas de demeurer dans le royaume ; le séjour que l'on y ferait, quelque long qu'il fût, ne donnerait pas la qualité de regnicole à celui qui serait aubain.


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CIRIMANAGE

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) ou CIRMANAGE, et même SIRIMENAGE, est en Béarn un cens qui est dû aux seigneurs par chaque habitation. Il en est fait mention dans une charte de Gaston de Moncade, de l'an 1284, rapportée par M. de Marca en son hist. de Béarn, liv. VII. ch. XVe n. 4. pag. 627. et dans ses preuves du chap. xxviij. du liv. V. de son hist. p. 442. col. 1. Censum totius villae, quod vocatur vulgariter cirimanage. (A)

Clics : 1277

COLLATAIRE

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) est celui que le collateur a pourvu d'un bénéfice. Cette expression est peu usitée ; on dit plus communément le pourvu par le collateur. Voyez Delacombe, jurisprud. canon. p. 146. col. 2. sect. IIe (A)

Clics : 1300

COLLATÉRAU

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
ou LATÉRAUX, (Jurisprudence) sont aussi les bas côtés d'une église, autrement les ailes. Dans les églises paroissiales, on distingue les collatéraux du chœur et ceux de la nef : ces derniers sont sans difficulté à la charge des habitants : à l'égard des premiers, il y a eu plus de difficulté ; quelques-uns ont prétendu que quand ces collatéraux sont de même construction que le chœur, c'est aux gros décimateurs à les réparer : mais les derniers arrêts ont jugés le contraire ; ce qui est conforme à l'édit de 1695, qui ne charge les gros décimateurs que de la réparation du chœur et cancel, c'est-à-dire de la fermeture du chœur. Voyez le traité des lois des bâtiments par Desgodets, ch. des répar. des bénéf. et les notes de Goupy, ibid. (A)

Clics : 1358

CUEILLERET

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) est un extrait du papier terrier d'une seigneurie qui sert de mémoire au receveur pour faire payer les cens et rentes dû. à la seigneurie. Ce terme vient de cueillette qui signifiait autrefois recette, comme on voit en l'article 86 de l'ancienne coutume de Bretagne. Les cueillerets sont la même chose que ce qu'on appelle ailleurs lieves ou papiers de recette. Voyez LIEVES. (A)

Clics : 1493

COTISATION

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. f. (Jurisprudence) est l'imposition qui est faite sur quelqu'un, de la cote-part qu'il doit supporter d'une dette, charge, ou imposition commune à plusieurs.


Clics : 1230

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  1. COERCITION
  2. CENSITAIRE
  3. CHEVISANCE
  4. COMPÉTENCE
  5. COMPLANTER

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