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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. pl. (Jurisprudence) dont il est parlé dans la coutume d'Orléans, article 145, sont les jardins et enclos qui sont proche et autour de chaque bourgade ou hameau. Voyez les auteurs des additions aux notes de Fournier sur cette coutume, art. 145. (A)

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 1130

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence) dans l'usage s'entend d'un droit de registre qui appartient aux audienciers des chancelleries. Ce terme tire son étymologie de contentare, qui dans la basse latinité signifiait contenter. L'officier écrivait ce mot contentor comme une quittance de son droit, pour dire je suis content, on m'a satisfait, sans dire ce que l'on avait payé ; et comme cette forme de quittance était propre aux audienciers des chancelleries, on s'est imaginé que contentor signifiait le droit même qui était payé. L'usage de ce droit est fort ancien, puisqu'on trouve une ordonnance du mois d'Aout 1363, à la fin de laquelle il y a ces mots, visa contentor. Henri II. par son édit du mois de Janvier 1551, autorise l'ancien audiencier à prendre pour droit de registre ou contentor de chaque chartre, la somme de 40 sous tournois comme il faisait dès-lors. Il donne le même droit aux autres audienciers nouvellement créés. Anciennement cette mention du contentor se mettait aussi par les audienciers de la grande chancellerie. Présentement il n'est plus usité que par les audienciers des petites chancelleries sur les lettres, sur lesquelles ils perçoivent en particulier un droit ; tel que les rémissions et provisions d'officiers qui s'y reçoivent.

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 1420

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) bruit de dérision qu'on fait la nuit avec des poêles, des bassins, des chauderons, etc. aux portes des personnes qui convolent en secondes, en troisiemes nôces, et même de celles qui épousent des personnes d'un âge fort inégal au leur.

Cet abus s'était autrefois étendu si loin, que les reines mêmes qui se remariaient n'étaient pas épargnées. Voyez Sauval, antiq. de Paris. Ces sortes d'insultes ont été prohibées par différents règlements. Un concîle de Tours les défendit sous peine d'excommunication. Il y en a aussi une défense dans les statuts de Provence, p. 309. et 310. La Roche-Flavin, liv. VI. tit. xjx. art. 1. Brodeau, sur Paris, t. I. p. 174. et Brillon, en son dictionn. des arrêts, au mot charivari, rapportent plusieurs arrêts intervenus à ce sujet. Les juges de Beaune ayant condamné de nouveaux remariés à payer au peuple les frais d'un charivari, leur sentence fut infirmée. Bayle, dict. tome II. au mot Bouchain. A Lyon ce désordre est encore toléré ; on continue le charivari jusqu'à ce que les nouveaux remariés aient donné un bal aux voisins, et du vin au peuple. Il y a environ trente ans qu'on n'en souffre plus à Paris. Plusieurs particuliers étant contrevenus aux règlements faits à ce sujet, furent condamnés par sentence de Police du 13 Mai 1735. (A)

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 1112

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) est un droit singulier, en vertu duquel les curés d'un canton situé vers Mesle en Poitou, prétendent avoir droit de prendre le lit des gentilshommes décédés dans leur paraisse. Il en est parlé dans Boerius, en son commentaire sur la coutume de Berri, tit. des coutumes concernant les mariages, art. 4. vers la fin, fol. 62. col. 1. et dans Constant, sur l'art. 99. de la coutume de Poitou, page 111. et dans le glossaire de M. de Laurière. (A)

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 1255