RÉELLEMENT

(Jurisprudence) se dit quelquefois de ce qui se fait effectivement, à la différence de certaines opérations qui ne sont que fictives et simulées ; comme quand on offre réellement une somme à deniers découverts, à la différence des offres qui ne sont que labiales.

Quelquefois réellement signifie corporellement, comme prendre réellement possession d'une chose ou d'un héritage.


Lire la suite : RÉELLEMENT

CORBINAGE

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) est un droit singulier, en vertu duquel les curés d'un canton situé vers Mesle en Poitou, prétendent avoir droit de prendre le lit des gentilshommes décédés dans leur paraisse. Il en est parlé dans Boerius, en son commentaire sur la coutume de Berri, tit. des coutumes concernant les mariages, art. 4. vers la fin, fol. 62. col. 1. et dans Constant, sur l'art. 99. de la coutume de Poitou, page 111. et dans le glossaire de M. de Laurière. (A)

Clics : 1334

L'Encyclopédie

Articles populaires Morale