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Encyclopédie de Diderot
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CONFINER

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
CONFINER un héritage ou un territoire (Jurisprudence), c’est en marquer les confins et limites. Voyez ci-apr. CONFINS.


Création : 1 Janvier 1752
Clics : 1154

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CONGRIER

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) du latin congregare. Le droit de congrier est la faculté que quelqu'un a de faire une espèce de garenne à poisson dans une rivière. Le congrier est une enceinte formée par de gros pieux enfoncés dans la rivière joints l'un près de l'autre, et sortants hors de l'eau. Ce terme est usité en Anjou, comme il parait par un aveu du 23 Novembre 1598, où un vassal reconnait devoir à son seigneur une certaine redevance, pour avoir droit de congrier en la rivière de Sartes, dont il est fait mention dans le glossaire de M. de Laurière ; mais la note est de M. Galland. (A)

Création : 1 Janvier 1752
Clics : 1110

CHENELLE

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
ou TENELLES, s. f. (Jurisprudence) qu'on appelle aussi droit de gambage, est un droit singulier usité dans quelques coutumes locales d'Artais, qui est dû au seigneur, d'une certaine quantité de bière pour chaque brassin. Par exemple, en celle du Mont-saint-Eloi, artic. IIe il est fixé à deux lots pour chaque bassin. Voyez l'auteur des notes sur Artais, art. IIIe (A)

Création : 1 Janvier 1752
Clics : 1146

CHEVANCE

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. f. (Jurisprudence) dans quelques coutumes, signifie les biens d'un homme, et tout ce qu'il possede. Voyez l'ancienne coutume de Bourges, chap. xljv. Nivernais, tit. xxxv. art. 1. et en l'article 2. des articles réformés de la coutume du duché de Bourgogne. Ducange en son appendix, à la fin de son glossaire grec. Brodeau sur Paris, art. 88. n. 6. Beaumanoir, cout. de Beauvaisis, dit quelquefois chevissance pour chevance. Voyez les assises de Jérusalem, p. 171. et Joinville, p. 20. dern. édit. (A)

Création : 1 Janvier 1752
Clics : 1267

CONSOLAT

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) consolatus Vapinci ; c'est ainsi qu'on appelle un droit qui se lève dans la ville de Gap sur tous les grains qu'on y apporte pour être vendus au marché. Ce même droit est nommé cosse ou layde en d'autres endroits. Voyez l'histoire de Dauphiné par M. de Valbonay, aux preuves, n. 202. (A)

Création : 1 Janvier 1752
Clics : 1091
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  3. CONVOLER
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  5. COULETIE

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