ECUISSER

v. act. (Jurisprudence) terme d'eaux et forêts qui signifie diminuer un arbre par le bas pour l'abattre. L'ordonnance des eaux et forêts, tit. XVe art. 42. ordonne de couper les bois à la coignée et à fleur de terre, sans les écuisser ni éclater. Quelques auteurs ont regardé ces termes comme synonymes ; il parait néanmoins qu'ils ont chacun un objet différent. (A)

CONSOLAT

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) consolatus Vapinci ; c'est ainsi qu'on appelle un droit qui se lève dans la ville de Gap sur tous les grains qu'on y apporte pour être vendus au marché. Ce même droit est nommé cosse ou layde en d'autres endroits. Voyez l'histoire de Dauphiné par M. de Valbonay, aux preuves, n. 202. (A)

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