PRÉCAIRE

adj. (Jurisprudence) se dit de ce qu'on ne possède pas à titre de propriété. Un titre précaire est celui en vertu duquel on ne jouit pas animo domini, tel que la commission d'un gardien, d'un dépositaire, un bail à ferme. La possession d'un fermier n'est pareillement qu'une possession précaire.

Le précaire dans le droit romain est un prêt à usage accordé à la prière de celui qui emprunte une chose pour en user pendant le temps que celui qui la prête voudra la laisser, et à la charge de la rendre quand il plaira au maître de la retirer.


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CHENELLE

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
ou TENELLES, s. f. (Jurisprudence) qu'on appelle aussi droit de gambage, est un droit singulier usité dans quelques coutumes locales d'Artais, qui est dû au seigneur, d'une certaine quantité de bière pour chaque brassin. Par exemple, en celle du Mont-saint-Eloi, artic. IIe il est fixé à deux lots pour chaque bassin. Voyez l'auteur des notes sur Artais, art. IIIe (A)

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