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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) est le preneur d'un bail à cheptel, celui qui tient un bail de bestiaux. Voyez CHEPTEL. (A)

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 1214

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) est un extrait du papier terrier d'une seigneurie qui sert de mémoire au receveur pour faire payer les cens et rentes dû. à la seigneurie. Ce terme vient de cueillette qui signifiait autrefois recette, comme on voit en l'article 86 de l'ancienne coutume de Bretagne. Les cueillerets sont la même chose que ce qu'on appelle ailleurs lieves ou papiers de recette. Voyez LIEVES. (A)

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 1396

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. f. (Jurisprudence) est l'imposition qui est faite sur quelqu'un, de la cote-part qu'il doit supporter d'une dette, charge, ou imposition commune à plusieurs.

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 1138

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Écrit par : Auteur anonyme

Catégorie : Jurisprudence

adj. pris subst. (Jurisprudence) sont les sujets d'un seigneur qui sont tenus de faire pour lui certains ouvrages, comme de faucher ou faner ses foins, scier ses bleds, faire les vendanges, curer les fossés du château, réparer les chemins, etc. Ils sont appelés angarii ou angararii par Frédéric II. roi de Sicile, lib. I. constitut. tit. xlvij. lib. II. tit. xxxij. et lib. tit. Xe et lx. Voyez le glossaire de M. de Laurière au mot corvéables, et ce qui est dit ci-après au mot CORVEES. (A)

CORVEABLES A MERCI ou A VOLONTE, sont ceux qui doivent des corvées indéfiniment, sans que le temps ni le nombre en soit limité. Voyez ci-après CORVEES à la subdivision corvées à merci, et le glossaire de M. de Laurière au mot corvéables. (A)

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 1203

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