(Jurisprudence) se dit de celui qui est du même sang qu'un autre. On appelle frères et sœurs consanguins, ceux qui sont enfants d'un même père, à la différence des frères et sœurs utérins, qui sont ceux issus d'une même mère. Lorsqu'ils sont tous procréés des mêmes père et mère, on les appelle frères et sœurs germains. Chez les Romains on appelait consanguins en général, tous les parents du côté paternel. Les consanguins ou agnats formaient le premier ordre d'héritiers ab intestat, au défaut d'enfants héritiers de leur père et mère. Parmi nous on ne donne la qualité de consanguins qu'aux frères et sœurs qui sont enfants d'un même père. (A)
S. m. (Jurisprudence) est un droit dû en quelques lieux au seigneur par les habitants qui ont des chèvres. Il consiste ordinairement en la cinquième partie d'un chevreau, soit mâle ou femelle, dont la valeur se paye annuellement au seigneur. Voyez le glossaire de Laurière, au mot chevrotage ; et Despeisses, tome III. tr. des droits seigneuriaux, titre VIe sect. 2. (A)
S. f. (Jurisprudence) terme d'eaux et forêts qui signifie les endroits des forêts qui sont dégarnis de bois, ou dans lesquels il est peu touffu. L'ordonnance des eaux et forêts ordonne le repeuplement des places vides ou clairières qui se trouvent dans les forêts du Roi. (A)
S. f. (Jurisprudence) a dans cette matière deux significations différentes. Il se prend pour le rapprochement et la comparaison qui est faite de différentes lais. Il y a, par exemple, des conférences du droit romain avec le droit français ; une conférence des ordonnances où Guenais a rapproché les dispositions des différentes ordonnances qui sont intervenues sur chaque matière ; une conférence des coutumes par le même auteur, pour faire voir le rapport et la diversité des coutumes entr'elles ; une conférence de Bornier sur les ordonnances de Louis XIV. où il a rapporté sous chaque article les dispositions des anciennes ordonnances, et plusieurs autres conférences semblables.
