SUSPENSE

S. f. (Jurisprudence) est une interdiction faite à un clerc de faire les fonctions de son ordre pendant un certain temps, à la différence de l'interdiction à perpétuité qui emporte la déposition.

La suspense est une peine propre aux clercs ; elle est plus ou moins grave, selon la qualité des fautes, et elle varie aussi quelquefois selon les usages des églises.

C'est ordinairement la première peine que prononce le juge d'église.

Il peut l'ordonner sur un simple interrogatoire de l'accusé.


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FEUILLET

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Écrit par : Auteur anonyme
Catégorie : Commerce
S. m. (Commerce) moitié d'une feuille pliée en deux.

L'ordonnance de 1673, concernant le commerce, art. 3. et 4. du titre IIIe veut que les livres des Négociants et Marchands, aussi-bien que ceux des agens de change et de banque, soient cotés, signés, et paraphés, les uns sur le premier et dernier feuillet, et les autres sur tous les feuillets, par les consuls ou maires des villes, s'il n'y a point de juridiction consulaire ; et de plus, qu'à ceux des agens de banque, il sera fait mention au premier feuillet du nom de celui qui doit s'en servir, de la qualité du livre, et si c'est le premier ou second. Dictionnaire de Comm. de Chamb. et de Trév. (G)


Clics : 1378

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FLOTTILLE

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Écrit par : Edme-François Mallet (G)
Catégorie : Commerce
S. f. (Commerce) c'est-à-dire petite flotte, nom que les Espagnols donnent à quelques vaisseaux qui devancent leur flotte de la Vera-Crux au retour, et qui viennent donner avis en Espagne de son départ et de son chargement. Voyez FLOTTE. Dictionnaire de Comm. de Trév. et de Chamb. (G)

Clics : 1120

FLORITONNE

Détails
Écrit par : Auteur anonyme
Catégorie : Commerce
S. f. (Commerce) espèce de laine d'Espagne. Les floritonnes de Ségovie sont les plus estimées ; celles d'Aragon et de Navarre passent pour plus communes.

Clics : 1129

FACTORAGE

Détails
Écrit par : Edme-François Mallet (G)
Catégorie : Commerce
S. m. (Commerce) Voyez FACTEUR, COURTAGE, etc.

Le factorage ou les appointements de facteurs, qu'on nomme aussi commissionnaires, varie suivant les différents pays et les différents voyages qu'ils sont obligés de faire. Le plus commun est fixé à 3 pour 100 de la valeur des marchandises, sans compter la dépense des emballages, qu'il faut encore payer indépendamment de ce droit.


Clics : 1551

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FEILLETTE

Détails
Écrit par : Edme-François Mallet (G)
Catégorie : Commerce
FEUILLETTE ou FILLETTE, s. f. (Commerce) sorte de tonneau destiné à mettre du vin ; il signifie aussi une petite mesure de liqueurs. Voyez FEUILLETTE. Dictionnaire de Commerce, de Trévoux, et Chambers. (G)

Clics : 1506
  1. FICELLIER
  2. FARATELLE
  3. FABRIQUANT
  4. FEUILLETTE
  5. FLOTTISTES

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