- Détails
- Écrit par : Denis Diderot (*)
- Catégorie : Commerce
- Clics : 1164
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- Écrit par : Auteur anonyme
- Catégorie : Commerce
- Clics : 1116
- Détails
- Écrit par : Edme-François Mallet (G)
- Catégorie : Commerce
Il signifie la décharge que le commis donne aux marchands, de la soumission qu'ils ont faite de payer le quadruple des droits, faute de rapporter dans un temps limité un certificat de l'arrivée de leurs marchandises dans les lieux de leur destination. (G)
- Clics : 1184
- Détails
- Écrit par : Edme-François Mallet (G)
- Catégorie : Commerce
Cessionnaire se dit encore d'un marchand ou autre personne qui a fait cession ou un abandonnement de tous ses biens, soit volontairement, soit en justice. Voyez CESSION.
- Clics : 1265
- Détails
- Écrit par : Auteur anonyme
- Catégorie : Commerce
- Clics : 1191