ACCISE

S. f. terme de Commerce, droit qui se paye à Amsterdam, et dans tous les états des Provinces-Unies, sur diverses sortes de marchandises et de denrées, comme sont le froment, et d'autres grains, la bière, les tourbes, le charbon de terre.


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S. m. (Jurisprudence) est celui qui a fait ses vœux de religion, soit dans quelque ordre régulier, tel que l'ordre de Malthe, soit dans quelque monastère ou congrégation de chanoines réguliers ; les religieux profès sont les seuls qui aient voix en chapitre ; ils sont morts civilement du jour de leur profession. Voyez ci-après PROFESSION. (A)