(Jurisprudence) signifie ce qui est à charge. Une succession est onéreuse lorsqu'il y a plus de dettes que de biens : titre onéreux est celui qui transmet quelque chose non pas gratuitement, mais à prix d'argent ou en paiement, ou bien sous la condition d'acquitter certaines charges qui égalent la valeur de la chose. Voyez DONATION, RENONCIATION, SUCCESSION, TITRE ONEREUX. (A).
ONÉREUX
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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
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