DESCHARGE

ou DÉCHARGER, Ve act. (Jurisprudence) c'est donner une décharge de quelque somme ou autre chose. Voyez ci-devant DESCHARGE.

On dit aussi décharger d'une demande, ce qui arrive lorsque le demandeur n'est pas bien fondé, ou n'a pas établi suffisamment sa demande ; en ce cas le défendeur demande sa décharge, et le juge prononce en ces termes : avons le défendeur déchargé de la demande, ou renvoyé de la demande, ce qui est la même chose.


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MELIKTU-ZIZIAR

Détails
Écrit par : Edme-François Mallet (G)
Catégorie : Commerce & histoire moderne
ou PRINCE DES MARCHANDS, s. m. (Histoire moderne et Commerce) On nomme ainsi en Perse celui qui a l'inspection générale sur le commerce de tout le royaume, et particulièrement sur celui d'Ispaham. C'est une espèce de prevôt des marchands, mais dont la juridiction est beaucoup plus étendue que parmi nous.



C'est cet officier qui décide et qui juge de tous les différends qui arrivent entre marchands ; il a aussi inspection sur les tisserands et les tailleurs de la cour sous le nazir, aussi-bien que le soin de fournir toutes les choses dont on a besoin au serrail : enfin il a la direction de tous les courtiers et commissionnaires qui sont chargés des marchandises du roi, et qui en font négoce dans les pays étrangers. Voyez NAZIR et SERRAIL. Dictionnaire de Comm. (G)




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