ENCLAVE

S. f. (Jurisprudence) On appelle enclave ou droit d'enclave, le droit qu'un seigneur a de prétendre la mouvance d'un héritage qui se trouve renfermé dans l'enceinte d'un territoire circonscrit et limité, dont ce seigneur a la directe. Le seigneur dont le fief n'est point un fief volant, mais qui a un territoire ainsi limité, n'a pas besoin d'autre que l'enclave, pour prétendre la directe sur l'héritage qui se trouve compris au-dedans des limites de sa directe.

La question est ainsi décidée par Dumolin sur l'article 46 de l'ancienne coutume de Paris, qui est le 68e de la nouvelle ; par Loiseau, tr. des seigneuries, ch. XIIe n. 50. Chopin sur Anjou, liv. II. chap. du franc-aleu.



Le Grand sur la coutume de Troie., gl. j. n. 12. et 13. dit que dans les coutumes de franc-aleu l'enclave est bon d'un seigneur à un autre, pour obliger celui qui n'a pas l'enclave, à rapporter des titres péremptoires ; mais il prétend qu'il n'en est pas de même contre le détempteur, qu'il faut à son égard un titre précis. M. Guyot en son traité des fiefs, traité des prescriptions, rapporte cependant un arrêt du 4 Septemb. 1727, qui parait avoir jugé pour l'enclave ; mais dans la coutume de Vitry il peut avoir eu pour motif que la coutume n'a pas été considérée comme allodiale. (A)

ENCLAVE se dit d'une portion de place qui forme un angle ou un pan, et qui anticipe sur une autre par une possession antérieure ou par un accommodement ; en sorte qu'elle en diminue la superficie et en ôte la régularité. On dit aussi qu'une cage d'escalier dérobé, qu'un petit cabinet, ou qu'un ou plusieurs tuyaux de cheminée font enclave dans une chambre, quand par leur avance ils en diminuent la grandeur. Diction. de Trévoux et Chambers. (P)

ENCLAVES, (Hydraulique) sont des enfoncements qu'on a ménagés en bâtissant les faces des bajoyers d'une écluse pour y loger les grandes portes, lorsqu'on est obligé de les ouvrir pour le passage des bâtiments. Rien n'est mieux imaginé, non-seulement pour la conservation de ces portes, mais encore pour ne point faire d'obstacle au passage des bâtiments. (K)

ENCLAVE