EXCUSATION

S. f. (Jurisprudence) se dit des raisons et moyens que quelqu'un allegue pour être déchargé d'une tutele, curatelle, ou autre charge publique. Voyez TUTELE, CURATELLE.


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DEBLÉE

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. f. (Jurisprudence) dans quelques coutumes signifie les emblaves, c'est-à-dire les blés pendants par les racines. (A)

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