ESTOC

S. m. (Jurisprudence) signifie trone ou souche commune, dont plusieurs personnes sont issues. Ce mot vient de l'allemand stoc, ou de l'anglo-saxon stocce, qui veut pareillement dire tronc.

On se sert de ce terme en matiére de propres, soit réels ou fictifs, pour exprimer la souche commune d'où sortait celui qui a possédé le propre.

Dans les coutumes de simple côté ou de côté et ligne, on confond souvent le terme d'estoc avec celui de côté ; mais dans les coutumes souchères, le terme d'estoc s'entend, comme on vient de le dire, pour la souche commune.


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EXCUSATION

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. f. (Jurisprudence) se dit des raisons et moyens que quelqu'un allegue pour être déchargé d'une tutele, curatelle, ou autre charge publique. Voyez TUTELE, CURATELLE.



Lorsqu'on s'excuse seulement de comparaitre en personne en justice, cette excuse s'appelle une exoine. Voyez EXOINE. (A)




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