ETROUSSE

S. f. (Jurisprudence) signifie adjudication faite en justice. Ce terme n'est plus guère usité que dans les provinces. On dit l'étrousse d'un bail judiciaire, l'étrousse des fruits, &c.


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DÉCIMABLE

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
adj. (Jurisprudence) signifie qui est sujet à la dixme. Il y a des fruits décimables, et d'autres qui ne le sont pas : ce qui dépend des titres et de l'usage de chaque pays. Voyez ci-après DIXME. (A)

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