RECTEUR

Détails
Écrit par : Auteur anonyme
Catégorie : Histoire & Jurisprudence
S. m. (Histoire moderne, Jurisprudence) est un titre commun à plusieurs sortes de personnes.

Le chef des universités est qualifié de recteur ; il a le pouvoir d'ordonner ce qu'il estime convenable pour le progrès des études, et pour la police des collèges, et de tous ceux qui sont au nombre des suppôts de l'université. Sa fonction ne dure qu'un an, mais quelquefois il est continué. Dans l'université de Paris, il préside au tribunal de l'université établi par le roi, en 1600. Il a pour conseillers les doyens des quatre facultés, et les procureurs des quatre nations qui composent la faculté des arts. Le procureur syndic y assiste comme partie publique avec le greffier et le receveur. Ce tribunal se tient chez le recteur le premier samedi du mois, et toutes les fois qu'il y a des contestations à juger entre les suppôts de l'université. L'appel des sentences de ce tribunal se relève au parlement. Voyez COLLEGE, FACULTE, UNIVERSITE.


Clics : 1625

Lire la suite : RECTEUR

VAVASSORIE

Détails
Écrit par : Auteur anonyme
Catégorie : Histoire & Jurisprudence
S. f. (Histoire moderne, Jurisprudence) c'est le nom qu'on donnait à la terre tenue en fief par un vavasseur.

" Ce qui est dit de la baronie ne doit point avoir lieu pour la vavassorie, ni pour d'autres fiefs au-dessous de la baronie, parce que ces fiefs inférieurs n'ont point de chef comme la baronie ". Bract. l. II. c. xxxix.

Il y a des vavassories basses ou roturières, et des vavassories libres ou nobles, conformément à la qualité qu'il a plu au seigneur de donner à son vavasseur.


Clics : 1513

Lire la suite : VAVASSORIE

MASSIN

Détails
Écrit par : Auteur anonyme
Catégorie : Histoire & Jurisprudence
(Histoire moderne, Jurisprudence) c'est le nom que l'on donne dans l'île de Madagascar aux lois auxquelles tout le monde est obligé de se conformer : elles ne sont point écrites ; mais étant fondées sur la loi naturelle, elles sont passées en usage, et il n'est permis à personne de s'en écarter. Ces lois sont de trois sortes : celles que l'on nomme massin-dili ou lois du commandement, sont celles qui sont faites par le souverain ; c'est sa volonté fondée sur la droite raison, par laquelle il est obligé de rendre la justice, d'accommoder les différends, de distribuer des peines et des récompenses. Suivant ces lais, un voleur est obligé de rendre le quadruple de ce qu'il a pris ; sans cela il est mis à mort, ou bien il devient l'esclave de celui qu'il a volé.


Clics : 1401

Lire la suite : MASSIN

SCHIRE-WYTE

Détails
Écrit par : Auteur anonyme
Catégorie : Histoire & Jurisprudence
S. m. (Histoire moderne et Jurisprudence) c'était une taxe ou imposition annuelle payée au sherif d'une comté ou province, pour tenir les assises ou les cours des comtes.

Clics : 1464

Page 3 sur 3

L'Encyclopédie