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- Écrit par : Edme-François Mallet (G)
- Catégorie : Histoire & Jurisprudence
CONSISTOIRE DES EMPEREURS ROMAINS, était leur conseil intime et secret. Le mot consistorium, qui vient de sistère, signifiait proprement le lieu où s'assemblait ce conseil ; ensuite on a pris le nom du lieu où il se tenait pour le conseil même, et on a appelé de-là comites consistoriani ceux qui étaient de ce conseil ; ils étaient qualifiés du titre de viri spectabiles, qui était le second degré dans l'ordre de la noblesse, ceux qui avaient ce titre étant au-dessus de ceux que l'on qualifiait clarissimi, et précédés seulement par ceux qui avaient le titre d'illustres ou superillustres, qui n'était accordé qu'aux premiers officiers de l'empire. Ces comtes ou conseillers du consistoire étaient égaux en tout aux proconsuls pour les honneurs et privilèges. Ces mêmes officiers, leurs femmes, enfants, serviteurs, et fermiers, jouissaient aussi des mêmes privilèges en plaidant, soit en demandant ou en défendant, que l'empereur Zénon avait accordé aux clarissimes princes de l'école. Voyez au cod. liv. XII. tit. Xe (A)
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- Écrit par : Edme-François Mallet (G)
- Catégorie : Histoire & Jurisprudence
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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Histoire & Jurisprudence
Pour bien entendre ce qui fait la matière du digeste, et dans quelles circonstances il a été composé, il faut d'abord savoir quelles étaient les anciennes lois qui ont précédé le digeste, et quelle était la fonction des jurisconsultes, dont les livres ont servi à faire cette compilation.
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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Histoire & Jurisprudence
Ce mot décime vient du latin decima, qui signifie en général la dixième partie d'une chose. Ce mot decima a d'abord été appliqué à la dixme, parce que dans l'origine elle était par-tout du dixième des fruits : ce même mot decima a aussi été appliqué aux décimes, parce que les premières levées qui furent faites de cette espèce, étaient aussi du dixième des fruits et revenus ; en sorte que le mot latin decima signifie également dixme et décime, quoique ce soient deux choses fort différentes, puisque la dixme se paye à l'Eglise, au lieu que les décimes sont fournis au roi par le clergé : c'est pourquoi dans notre langue on a eu l'attention de distinguer ces deux objets en appelant dixme la portion des fruits que les fidèles donnent à l'Eglise ; et décime, ce que l'Eglise paye au roi pour cette subvention.
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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Histoire & Jurisprudence
Anciennement ces sortes de combats étaient autorisés en certains cas : la justice même les ordonnait quelquefois comme une preuve juridique, quand les autres preuves manquaient, on appelait cela, le jugement de Dieu, ou le plait de l'épée, placitum ensis. On disait aussi gage de duel, ou gage de bataille ; parce que l'aggresseur jetait son gant ou autre gage par terre ; et lorsque le défendeur le ramassait en signe qu'il acceptait le duel, cela s'appelait accepter le gage.
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