terme de Droit coutumier, est une sorte de garde qui a lieu quelquefois dans les coutumes où la garde appartient au roi ou au seigneur, comme en Normandie ; dans le cas où il échet une garde seigneuriale à un mineur, qui lui-même, à cause de son bas âge, est en la garde de son seigneur : car alors la garde de l'arriere-vassal tourne au profit du seigneur suzerain, et c'est ce qu'on appelle arriere-garde ; et cela en conséquence d'une maxime de droit, que celui qui est sous la puissance d'autrui ne peut pas exercer la même puissance sur un autre. C'est par la même raison qu'un fils de famille en pays de droit écrit, n'a pas ses enfants sous sa puissance ; qu'un esclave ne peut pas posséder des esclaves, ni un mineur exercer une tutele. Voyez GARDE, FILS DE FAMILLE, TUTELE, etc. (H)
ARRIERE-GARDE
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- Écrit par : François-Vincent Toussaint (H)
- Catégorie : Droit coutumier
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