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Écrit par : Auteur anonyme

Catégorie : Douane

S. m. (Finance, Commerce, Douane) table ou catalogue ordinairement dressé par ordre alphabétique, contenant en détail les noms des marchandises, et les droits pour leur passage, les entrées ou les sorties du royaume.

L'ordonnance du prince, art. 6. enjoint au fermier d'avoir dans chaque bureau, en un lieu apparent, un tarif des droits ; cela est juste et exécuté en partie, puisque par-tout on voit quelques lambeaux d'une pancarte enfumée, qui ressemble à quelque chose de pareil. Mais ne devrait-on pas proscrire les pancartes à la main ? Tous les changements survenus dans les tarifs, ne devraient-ils pas être connus ? La sûreté publique n'exigerait - elle pas aussi que dans chaque chambre de commerce du royaume, il y eut sous la garde des consuls, un livre que les négociants pourraient consulter, et où tous les arrêts survenus sur chaque espèce, se trouveraient déposés ? C'est le fermier qui propose la loi, qui la rédige, et lui seul en a connaissance. On imprime à la vérité quelques arrêts du conseil ; mais les plus intéressants ne sont pas publiés, sur - tout lorsqu'ils sont favorables au commerce. Rien n'est plus propre à introduire l'arbitraire dans la perception, police aussi ruineuse pour les revenus publics que pour le contribuable ! Cela explique la différence qui se trouve souvent entre les entrées ou les sorties du royaume, les droits perçus dans un port ou dans un autre ; ce cas n'est pas si rare qu'on l'imagine.

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1995

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