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Écrit par : François-Vincent Toussaint (H)

Catégorie : Coutume

adj. vieux terme de Pratique, qui est encore usité au Palais. Il est synonyme à égarer, et se dit singulièrement des pièces d'un procès qui ne se trouvent plus : ainsi l'on dira, par exemple, la meilleure pièce de mon sac s'est trouvée adirée. Ce même terme signifie aussi quelquefois rayé ou biffé (H)

Création : 28 Juin 1751

Clics : 2084

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Écrit par : François-Vincent Toussaint (H)

Catégorie : Coutume

S. m. terme de Coutume, est un droit ou redevance seigneuriale, qu'on appelle en d'autres coutume terrage. Voyez TERRAGE. (H)

Création : 28 Juin 1751

Clics : 1468

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Écrit par : Denis Diderot (*)

Catégorie : Coutume

terme de Coutume, marché à aghais ou fait à terme de payement et de livraison, et qui oblige celui qui veut en profiter à ne point laisser passer le jour convenu au d'aghais, sans livrer ou payer, ou sans consigner et faire assigner au refus de la partie. Voyez Galland, Traité du franc-aleu.

Création : 28 Juin 1751

Clics : 1504

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Écrit par : Auteur anonyme

Catégorie : Coutume

S. m. terme de Pratique, synonyme à quittance ou décharge. Voyez l'une et l'autre.

ACQUIT à caution, terme de finances, se dit d'un billet que les commis de bureaux d'entrée du royaume délivrent à un particulier, qui se rend caution qu'une balle de marchandise sera vue et visitée à la Douanne du lieu pour lequel elle est destinée ; sur le dos duquel billet les commis de la Douanne, après avoir fait leur visite, en donnent leur certificat, qui sert de décharge à celui qui s'est porté caution.

Création : 28 Juin 1751

Clics : 2084

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