AFFRANCHISSEMENT

S. m. (Jurisprudence) est l'acte par lequel on fait passer un esclave de l'état de servitude à celui de liberté. Voyez, pour les différentes manières dont on procédait à l'affranchissement d'un esclave chez les Romains, le mot MANUMISSION.

Affranchissement, dans notre Droit, est la concession d'immunités et d'exemptions d'impôts et de charges publiques, faite à une ville, une communauté, ou à des particuliers.

On le prend en Angleterre dans un sens analogue à celui-ci, pour l'agrégation d'un particulier dans une société ou dans un corps politique, au moyen de laquelle il acquiert certains privilèges et certaines prérogatives.


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QUARTS

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Écrit par : Louis de Jaucourt (D.J.)
Catégorie : Commerce
S. m. pl. (Commerce) ce sont des caisses de sapin plus longues que larges, dans lesquelles on envoie de Provence, des raisins en grappes, que l'on nomme raisins aux jubis. Savary. (D.J.)

Clics : 1265

QUINTÉ

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Écrit par : Auteur anonyme
Catégorie : Commerce
QUINTÉE, adj. (Commerce) on appelle un lingot d'or quinté, une barre d'argent quintée, ces métaux en barres ou lingots qui ont été essayés, pesés et marqués par les essayeurs et commis du roi d'Espagne. Voyez QUINT et QUINTER. Diction. de commerce.

QUINTE-ESSENCE, s. f. (Chimie et Méd.) c'est l'extraction de l'huîle essentielle des végétaux et son mélange avec l'alkool rectifié. Cette préparation distillée donne un esprit des plus pénétrants, et le remède le plus sur en qualité de cordial de tous ceux que l'on connaisse.


Clics : 2077

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LISTAOS

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Écrit par : Auteur anonyme
Catégorie : Commerce
S. m. (Commerce) toiles rayées de blanc et de bleu qui se fabriquent en Allemagne ; elles passent de Hambourg en Espagne, et d'Espagne aux Indes occidentales.

Clics : 1248

QUITTE

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Commerce
(Commerce) celui qui ne doit rien, qui a payé tout ce qu'il doit. Je vous envoye quinze cent livres pour rester quitte avec vous. Dictionnaire de Commerce, tom. III. pag. 1039.

QUITTE, (Jurisprudence) se dit de celui qui est libéré de quelque charge ou dette. Le créancier, en recevant son dû. tient le débiteur quitte. Voyez QUITTANCE.

Dans les contrats de vente le vendeur déclare ordinairement l'héritage franc et quitte du passé jusqu'à ce jour ; c'est-à-dire, qu'il n'est dû aucuns arrérages de cens, rentes ou autres charges. Voyez ARRERAGES, CENS, CHARGES, FRANC ET QUITTE.


Clics : 1178

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ORTUGUE

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Écrit par : Auteur anonyme
Catégorie : Commerce
S. f. (Commerce) monnaie de Danemarck, de la valeur de deux oboles.

Clics : 1280
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