BRIEUX

terme de Commerce usité en Bretagne pour signifier les congés que les maîtres, patrons, ou capitaines de vaisseaux sont obligés de prendre de l'amiral de l'amirauté ou des commis des fermes du Roi. Voyez BREF ou BRIEF, dans le Dictionnaire du comm. de Savari, tome I. page 1114. La taxe des droits de brieux, que paient les barques ou vaisseaux, selon leur différent port à Nantes et dans sa prévôté, aussi-bien que pour les sels de Brouage, la Rochelle, Guerande, transportés tant à Nantes et comté Nantais qu'au Craisic. (G)


Lire la suite : BRIEUX

S. m. terme de Palais, signifie une résolution ou détermination prise par une cour de judicature, en conséquence d'une délibération, et qu'elle n'a pas encore rendu notoire par un arrêt ou jugement. Voyez ci-dessus ARRET. (H)

ARRETE d'un compte, en Commerce, c'est l'acte ou écrit qu'on met au bas d'un compte, par lequel comparant ensemble le produit de la recette et de la dépense, on déclare laquelle des deux excède l'autre ; ce qui rend le comptable débiteur, si l'excédent est du côté de la recette ; au contraire l'oyant compte, si c'est du côté de la dépense que l'excédent se trouve. On l'appelle aussi finito de compte. Voyez FINITO.



ARRETE, se dit encore dans les sociétés de marchands et dans les compagnies de commerce, des résolutions prises par les associés ou directeurs à la pluralité des voix. (G)

ARRETE, adj. terme de Blason, se dit d'un animal qui est sur ses quatre pieds, sans que l'un avance devant l'autre ; ce qui est la posture ordinaire des animaux qu'on appelle passants.

Baglione marquis de Morcone à Florence, et Baillon comte de la Sale à Lyon, dont il y a eu un évêque de Poitiers, d'azur au lion léopardé d'or arrêté et appuyé de la patte droite de devant sur un tronc de même, trois fleurs de lis d'or rangées en chef, surmontées d'un lambel de quatre pièces de même. (V)