CLOSERIE

S. f. (Jurisprudence) en quelques provinces, signifie un petit bien de campagne composé d'une maison et autres bâtiments, et de quelques terres adjacentes qui en dépendent. On appelle ces sortes d'héritages closeries, parce qu'ils sont ordinairement clos de fossés et de haies. Ces closeries sont quelquefois louées, et forment de petites fermes. (A)


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RÉTROCESSION

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. f. (Jurisprudence) est l'acte par lequel le cessionnaire transporte à son cédant ce que celui-ci lui avait cédé et transporté. Voyez CEDANT, CESSION, CESSIONNAIRE, TRANSPORT, DROITS LITIGIEUX. (A)

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